(*) Champs obligatoires Pour pouvoir utiliser le formulaire, les fenêtres contextuelles de votre navigateur doivent être activées Le formulaire de demande doit être complété avec le plus de données possibles et dans tous les cas, les délais indiqués dans la Charte de service de la BNE pour ce service ne seront mis en place que lorsque la BNE disposera des données suffisantes pour identifier correctement le demandeur, ainsi que l'œuvre ou une partie concrète de cette dernière à des fins de reproduction/usage public La BNE pourra également vous contacter par courrier électronique à l’adresse fournie, pour vous demander les informations nécessaires au traitement de votre demande. Si nous ne recevons pas de réponse aux informations demandées par la BNE sous 30 jours, nous comprendrons que vous ne souhaitez pas poursuivre la demande effectuée et nous l’annulerons. À réception de votre demande, la BNE vous enverra le devis associé, qui aura une validité de 90 jours calendaires. Si pendant cette période nous ne recevons pas le règlement du devis, votre demande sera automatiquement annulée.
Vous pouvez également fournir des documents relatifs au thème de votre demande. Le nombre de fichiers joints est limité à 3 documents. La taille maximale par fichier est de 10 Mo. La taille maximale totale est de 15 Mo. Les types de fichiers autorisés sont les suivants : .jpg, .jpeg, .odt, .odp, .ods, .odg, .docx, .xlsx, .pptx, .pdf, .png, .rtf, .svg, .tiff et .txt.