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En lo que respecta a los metadatos o descripciones de los fondos de la BNE accesibles a través de sus distintos catálogos, éstos podrán utilizarse aun cuando existan fines comerciales o lucrativos. En este caso será de aplicación la licencia CC0 1.0 Universal.

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Les données du Catalogue sont soumises à la licence CC0. Leur utilisation est donc gratuite et ne requiert pas d’autorisation préalable. Dans tous les cas, la Bibliothèque appréciera que la provenance des registres soit mentionnée.

Le contenu de tous les fichiers est mis à jour entre le 25 et le 27 du mois en cours.

Liens

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